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Seule la chirurgie plastique et réparatrice est prise en charge par la Sécurité Sociale.
La chirurgie esthétique est considérée comme une chirurgie de confort par la Sécurité Sociale (la limite est parfois floue, à la limite de la gêne fonctionnelle), qui ne propose aucun remboursement.
Les critères de prise en charge d’une intervention sont fixés par l’Assurance Maladie. Ils sont accessibles en ligne ICI.
L’Assurance Maladie prend en charge vos frais de séjour, le matériel implantable, et une partie de la rémunération des médecins.
Certains actes sont automatiquement pris en charge par l’Assurance Maladie, en cas d’arguments anatomiques évidents et d’une gêne psychologique importante.
Pour d’autres actes, une Demande d’Entente Préalable (DEP) est nécessaire pour obtenir le remboursement. Elle est générée par le chirurgien, après examen clinique, à l’unique condition de remplir les critères fixés par l’Assurance Maladie. La DEP ne sert pas à tester la réponse du Médecin Conseil. La demande sera adressée par vous-même au Médecin Conseil de la caisse d’Assurance Maladie dont vous dépendez (information disponible sur votre compte Ameli). Une fois la demande envoyée, la caisse d’Assurance Maladie dispose de 15 jours calendaires suivant la date de réception de la demande par ses services pour formuler sa réponse. Dans la plupart des cas, vous recevrez une convocation pour être examiné par le Médecin Conseil en toute confidentialité, pour contrôler si la prise en charge est bien possible. Si dans les 15 jours, la réponse n’est pas parvenue au patient, ou au praticien selon les cas, ce silence vaut décision d’acceptation. En général, seul le refus est notifié par courrier.
Une intervention prise en charge par la Sécurité Sociale ne dispense pas le patient de régler des frais de dépassements d’honoraires. Tout ou partie de ces frais peuvent être pris en charge par votre Mutuelle. Le reste à charge dépendra du contrat souscrit et ne peut être calculé que par votre Mutuelle, sur la base du devis que vous lui aurez communiqué.
Si l’intervention n’est pas prise en charge par la Sécurité Sociale, elle est dite Non Remboursable ou Esthétique. Tous les frais de l’intervention (honoraires du chirurgien, honoraires de l’anesthésiste, frais de séjour, matériel implantable…) seront à la charge du patient. Aucun arrêt de travail ne peut être prescrit, y compris par votre médecin traitant.
